Les gens se lâchent beaucoup sur les réseaux sociaux, et même sur les messageries professionnelles. Ils tiennent des propos parfois non contrôlés et non réfléchis. Jusqu’à présent, la Cour de Cassation faisait preuve d’une certaine mansuétude à leur égard. Ainsi en fut-il à l’occasion d’un arrêt du 25/09/2024. De quoi s’agissait-il alors ?
Un cadre dirigeant avait échangé par messagerie professionnelle des propos extrêmement déplacés, accompagnés d’images du même tonneau. Ces échanges, limités à un cercle réduit – un subordonné et deux personnes extérieures à l’entreprise, restaient, selon les magistrats, dans les limites de la vie privée des personnes concernées. Subtile évolution de la jurisprudence ou cas différent ? Toujours est-il que, le 5 novembre dernier, la Chambre sociale prend le parti inverse dans une affaire relativement similaire a priori. Un directeur commercial avait adressé – toujours à un nombre limité de personnes, des messages au ton peu engageant, voire répréhensibles par la loi. Il est licencié. Dès lors, il conteste cette décision, estimant que ses propos relevaient du domaine privé. La Chambre haute déboute donc le salarié. Pour quelles raisons ? Au visa de l’article L. 4122–1 du Code du travail, elle évoque la nécessité pour l’employeur « de veiller à la santé et à la sécurité de toutes les personnes présentes sur le lieu de travail ».
En l’occurrence, certains salariés s’étaient montrés choqués par le contenu des messages donc, selon la Cour, susceptibles d’être atteints dans leur santé psychique – ce qui, a priori n’était pas démontré. A suivre… Ces constructions semblent décidément instables !
Vincent Gardy.